La fiducie implicite: encore d’actualité?

La fiducie implicite figure parmi les possibilités de fiducie que l’on peut créer.  Par contre, quelques aspects de cette fiducie deviennent sans doute de moins en moins importants, m’amenant à me demander si la fiducie implicite est encore d’actualité.

La fiducie implicite, que l’on nomme aussi la fiducie non formelle ou le compte en fiducie, peur devenir une solution de rechange face aux fiducies personnelles en faveur des enfants mineurs.

 

La fiducie informelle et ses caractéristiques

En fait, le compte en fiducie est ouvert au nom de l’enfant et les versements sont faits normalement par les parents ou les grands-parents.  Il n’y a pas de limite en ce qui concerne ces cotisations et le fonds pourra servir à plusieurs fins… contrairement au REEE qui sert exclusivement pour les études des enfants.

Par contre, contrairement au REEE, la fiducie implicite n’est pas enregistrée, ce qui veut dire que la croissance de ce fonds ne s’effectue pas à l’abri de l’impôt.  Donc, il y aura de l’impôt à payer, chose drôlement moins intéressante.  Les revenus d’intérêt et les dividendes seront imposés au nom des cotisants, et le gain en capital sera imposable au nom de l’enfant.

De plus, les allocations familiales et les prestations universelles pour la garde d’enfant pourront être versées dans la fiducie implicite.  Ainsi, tous les revenus de placement obtenu à l’aide de ces sommes s’ajouteront au revenu de l’enfant.

Finalement, puisqu’il y a une fiducie de formée, un fiduciaire doit être nommé.  Malheureusement, les parents de l’enfant ne peuvent prendre ce mandat, rendant la gestion de la fiducie implicite complexe selon moi.

fiducie implicite

Fiducie implice ou REEE

Compte tenu de l’objectif du compte en fiducie, il est bon de se questionner sur la pertinence de celui-ci en connaissant les avantages du REEE (régime enregistré d’épargne étude).  Le REEE permet de percevoir des subventions du gouvernement (subvention canadienne pour l’épargne étude, entre autres), la gestion du régime est facile et le fonds est à l’abri de l’impôt.

Ce sont tous des avantages qui militent en faveur du maintien d’un REEE pour un enfant.  La création d’une fiducie implicite perd de sa pertinence selon moi compte tenu des caractéristiques du REEE.

Il est vrai que la fiducie permettra de créer un patrimoine pour votre enfant.  Par contre, je crois qu’il faut mieux se créer un patrimoine avant de penser à ses enfants… en ce sens où une fois ce patrimoine créé, il va de soi que ceux-ci en bénéficieront de toute façon.

 

Ce que je fais de mon côté 

Pour ma part, je maximise mon avoir net.  Pour mes enfants, je leur crée un petit compte bancaire où de petites sommes sont versées le jour de leur anniversaire.  De petites sommes qui font en sorte qu’il ne faut pas la peine de créer une fiducie implicite avec des placements digne de ce nom.

Une assurance sur leurs vies, advenant le décès de mes petits chéris.  Ainsi, j’éviterai de sortir de mon patrimoine de bonnes sommes d’argent en vue de l’enterrement et de tout ce qui s’en suit.

Évidemment, je maxime leur REEE.  Je verse de bonnes sommes tous les ans, qui, avec de bons rendements, feront en sorte que ma marmaille sortira de l’école avec aucune dette… un beau cadeau à donner pour commencer la vie d’adulte.

 

Et vous, qu’elles sont vos objectifs d’épargne avec vos enfants?

Croyez-vous aux fiducies implicites?

 

En fait, on peut voir la fiducie comme un autre mode d’épargne pour les enfants.  Par contre, je pense qu’il vaut mieux maximiser son propre patrimoine que celui de ces enfants.  C’est mon avis.