Patrimoine familial et divorce

Patrimoine familial et divorce sont intimement liés.  C’est triste, mais de plus en plus de ménage se brise à travers le temps.L’origine de cette loi est basée sur l’égalité économique entre les époux.  
 
Bien qu’il s’agit de truc plus ou moins plaisant à discuter dans sa planification financière, le patrimoine familial et le divorce pourraient vraiment être intégrés à celle-ci.

 

En fait, le mariage est comme une entreprise où chacun des « associés » (les mariés), contribue à la croissance de l’union, tant économique qu’humaine.  De par leurs activités professionnelles, les époux agissent toujours (on l’espère :-)) dans un but commun: l’intérêt de la famille.
 
De ces faits, il s’en trouve que chacun participe au patrimoine familial.
 
Évidemment, le patrimoine familial devient donc les biens de la famille.  Il y a des biens inclus dans ce patrimoine et aussi, des biens exclus.  

 

Patrimoine familial et les biens inclus

Il y a divers biens qui sont toujours inclus dans le patrimoine familial lors d’un divorce:

  • Les véhicules automobiles pour faciliter le déplacement de la famille;
  • Les régimes de retraite;
  • La résidence principale;
  • La résidence secondaire;
  • Les biens meubles de ces deux résidences;
  • Les gains durant le mariage en ce qui concerne la Régie des Rentes du Québec.

Lors d’un divorce, la valeur des biens du patrimoine familial est séparée également entre les époux.  

 

Patrimoine familial et les biens exclus

Il existe des biens spécifiquement exclus du patrimoine familial, ce qui aura sans doute des répercussions lors du divorce.

  • Les comptes de banque respectifs;
  • Les avoir hors-REER;
  • Les immeubles;
  • les entreprises privées, les commerces.

 

Cette loi sur l’égalité des époux est valide pour tous, peu importe le régime matrimonial du couple.  Depuis 1989, personne ne peut y soustraire.  Il est interdit de renoncer à ce principe d’égalité lors du mariage.

 

Patrimoine familial et les impacts lors d’un divorce

Imaginer que votre conjoint décède et laissa en héritage la maison libre d’impôt à votre fils.  Dilemme, n’est-ce pas ?  Soit vous perdez votre chez-soi, ou votre fils n’a pas son héritage.  Et bien justement, c’est une raison de l’établissement de telles lois. 
 
À cause du patrimoine familial, vous possédez 50% de cette maison. 
 
Au moins vous ne perdez pas totalement la résidence principale, mais belle jasette en perspective avec votre fils: Que souhaites-tu faire avec ta partie mon enfant ?

 

Autre impact potentiel, les fonds de retraite.  Comme le dit la loi, les sommes accumulées dans un régime de retraite sont partagées entre les conjoints en cas de divorce.  Un impact aura évidemment lieu pour les conjoints, puisque la rente prévue dans votre dossier de planification financière risque de changer. 
 
Effectivement, il y aura une division de ces sommes accumulées à travers le temps.  La leçon: si vous divorcez, divorcez tôt !!!  🙂

 

Avez-vous déjà pensé aux impacts du patrimoine familial sur vos finances advenant un décès ?

 

Croyez-vous qu’il est odieux de parler du pire lorsque nous pensons au mariage ?

 

Le but de cette loi fut bel et bien la protection des femmes. Effectivement, celles-ci risquaient de tout perdre en cas de séparation et divorce, et se retrouver démunies après tant d’effort.  Cette loi était belle et bien pertinente, et elle le demeure encore selon moi.

6 Replies to “Patrimoine familial et divorce”

  1. Belle leçon à retenir, si vous voulez divorcer, divorcez tôt ! 🙂 Je pense que parler du pire avant le mariage pourrait tout gâcher, on n’y pense pas parce qu’on n’envisage pas ce genre de situation mais vues les statistiques, il faudra y penser !

    • hi, hi, évidemment c’était une blague. Mais il reste que du point vue finances personnelles, le mariage a d’énormes conséquences… qu’on ne pense souvent pas lors de la demande à l’être cher…

  2. C’est vraiement triste a dire mais c’est vrai qu’il vaut mieux se preparer au pire plutot que d’avoir une GROSSSE deception au moment des comptes…

    • Oui, c’est une triste réalité. Il faut toujours penser aux pires, même quand ça va bien. C’est vrai pour les finances en général, pas juste du point de vue mariage. Quand on est en santé, on ne pensera pas à évaluer nos assurances vie, quand on est jeune, on ne pensera pas à préparer son fond de retraite, etc… Mais pourtant, c’est souvent les meilleurs moments d’y penser. Votre assurance sera moins dispendieuse si vous êtes en santé que malade, votre régime de retraite sera plus important si vous commencez à 30 plutôt qu’à 45 ans…..

  3. Très bon conseil ! Il est vrai qu’on oublie souvent le patrimoine familial, pour ma part, je n’y ait pensé que tardivement. Je ne pense pas qu’il soit odieux de parler du pire lorsque nous parlons mariage car c’est une réalité de notre société actuelle, les divorces sont à la hausse et il vaut mieux prévenir que guérir. C’est à l’avantage des deux conjoints.

    • Je pense comme toi. Il s’agit simplement de bien l’aborder et d’être honnête envers son conjoint.