Transmission de patrimoine de son vivant

Y a-t-il un bon moment pour distribuer ses biens et ses actifs à vos enfants ou autres successions?  Rien ne sert de se presser pour la transmission de son patrimoine de son vivant, mais peut-être que l’idée vous tracasse.  Pour ceux-ci, il existe effectivement des différentes façons de transmettre un patrimoine de son vivant.

 

Évidemment, avant de penser à liquider ses biens, il faut s’assurer d’avoir en banque une somme assez importante pour maintenir ses propres besoins jusqu’à sa mort.  Par contre, certains possèdent des objectifs ambitieux de distribution de sa richesse.  
 
J’avoue que je fais partie du lot.  J’aimerais laisser un patrimoine important à ma succession et transmettre de mon vivant mon patrimoine.  J’ai pensé vous produire un résumé des mes convictions face à ce thème de « donner de son vivant ».

 

transmission de patrimoine de son vivant
à qui iront ces dollars?

Les avantages de la transmission de patrimoine de son vivant

Personnellement, pour m’intéresser à ce sujet, c’est parce que j’y trouve des éléments intéressants et divers avantages:

  • Éviter les chicanes de famille, surtout si le patrimoine est important;
  • Payer moins d’impôt sur son revenu;
  • Le plaisir de voir de son vivant la distribution des biens aux gens que j’aime;
  • Allègement du travail de votre liquidateur testamentaire.


Bien sûr, il en existe d’autres.  Les avantages varieront avec votre situation financière et vos diverses préoccupations en matière de succession.  Malgré plusieurs avantages, on doit être certain de bien vouloir se départir de son patrimoine de son vivant.  

 
Une fois distribué, le patrimoine ne nous appartiendra plus et nous perdrons le contrôle sur ces mêmes actifs… ce qui peut devenir un inconvénient majeur pour certain (j’en conviens).

 
Différents types de don et de transmission de son patrimoine de son vivant

 
Le don à vos enfants ayant plus de 18 ans
 
En donnant votre argent à vos enfants, il est possible de réduire votre facture fiscale.  En effet, les revenus provenant de cette somme d’argent seront imposables au nom de l’enfant.
 
Par conséquent, une bonne façon de reporter de l’impôt pour vous et vos enfants est sans doute la suivante: suggérez à votre enfant de déposer cette somme d’argent dans un véhicule reportant ou exempt d’import; comme le REER ou le CELI.
 
Par contre, en donnant une somme d’argent, le ministère du Revenu pourra présumer d’une disposition à la valeur marchande du moment en ce qui concerne ce bien.  Ainsi, du gain en capital pourra être dû.  Le tout est de vérifier cela avec votre comptable ou fiscaliste.

 
Au lieu du don, il existe le prêt
 
Une autre façon d’aider sa progéniture est d’offrir aussi un prêt.  Il est donc plus facile de protéger son patrimoine avec un prêt qu’avec un don complet.  
 
Attention à l’attribution de revenu.  Si l’argent sert à faire des placements, il se peut que les revenus vous soient accordés.
 
Cependant, dans le cas de l’achat d’une maison, le prêt pourra servir de mise de fonds.  Attention évidemment au patrimoine familial de votre enfant.  
 
Si vous avez de la difficulté à « sentir » le conjoint de vos enfants, en faisant un don (au lieu d’un prêt), l’argent se retrouvera automatique dans la maison… un bien appartenant aux couples et non pas uniquement à votre enfant.  Vous vous retrouvez donc à donner 50% du montant au conjoint de votre progéniture.
 
Le prêt est sans doute mieux que le don en pareille circonstance.

 
Et si vous enfants ont moins de 18 ans
 
Il est possible aussi de transmettre son patrimoine de son vivant vers un enfant mineur. Cependant, vous aurez à payer de l’impôt sur les revenus d’intérêt et de dividendes de ces placements-là.  
Par contre, en cas de gain en capital, aucun n’impôt sera à payer.. du moins par vous.  L’enfant devra payer ses propres impôts, mais j’imagine que son taux d’imposition sera nettement plus bas que le vôtre :-).
 
Une belle façon ici de réduire le fardeau fiscal de la famille.

 
Les dons de bienfaisance
 
Si une cause vous tient à cœur et que vous souhaitez que ces personnes ou l’oeuvre de bienfaisance en question apprécient votre générosité de votre vivant, le don de bienfaisance est une option intéressante.
 
Ceci vous permettra de recevoir des crédits d’impôt pour les dons que vous faites.  On en parle un peu ici.

 
Quelles sont vos intentions avec le capital que vous aurez accumulé?

 
Souhaitez vous distribuer et transmettre votre patrimoine de votre vivant?

 
Plusieurs personnes me trouvent un peu fou de penser aussi loin.  Cependant, le simple fait de permettre à mes enfants (et même à mes petits-enfants, pourquoi pas) d’utiliser cet argent pour acheter leur première maison, démarrer une entreprise ou rembourser des dettes d’étude me procurera sans doute bien plus de bonheur que de dépenser cet argent moi-même…

2 Replies to “Transmission de patrimoine de son vivant”

    • ouais, et j’espère qu’en en parlant sur le blog ce sujet sera plus intéressant pour y penser et le mettre comme objectif potentiel dans sa planification financière.